Agrégé de droit public et docteur en droit, Clément CHAUVET est professeur des Universités et avocat au barreau de Paris.
Clément CHAUVET intervient dans tous les domaines relevant du droit public. Il dispose d’une solide expérience en droit de la fonction publique, droit des collectivités territoriales, droit électoral et droit administratif des biens.
Il est par ailleurs médiateur et intervient comme tel ou pour assister des clients lors de médiations.
A l’Université d’Angers, Clément CHAUVET enseigne le droit administratif général, le contentieux administratif, le droit de la responsabilité administrative et les modes alternatifs de règlement des litiges.
Publications
- « Le justiciable non assisté devant le juge administratif », Revue Lexsociété 2024
- « « Cent fois sur le métier… » : harcèlement, protection fonctionnelle et impartialité », note sous CAA Douai 3 février 2022, M. B., AJDA 2022, p. 1412
- « La pandémie, l’obligation vaccinale et l’arrêt maladie », note sous CE 2 mars 2022, Mme D., AJDA 2022, p. 1175
- « Rompre un « silence séculaire ». A propos du rapport d’activité du Tribunal Suprême de la principauté de Monaco », JCP G 2022, 335
- « Le corps des administrateurs de l’Etat », AJDA 2022, p. 673
- « Le style administratif comme littérature », in A.-L. Girard et a., Les racines littéraires du droit administratif, PU de Poitiers, 2021, p. 143
- « Harcèlement, protection fonctionnelle et impartialité », note sous CAA Nantes 2 février 2021, Mme Guillois, AJDA 2021, p. 1099
- « La notion d’enfant à charge ou le problème de l’âge du capitaine », note sous CE 26 janvier 2021, Ministre de l’économie, des finances et de la relance c. M. A, AJDA 2021, p. 1046
- « Le médiateur », colloque de l’AFDA, « Les nouveaux visages de l’administration », Revue du droit public 2021, p. 1436
- « L’incertitude de la proximité : l’obligation de résidence des enseignants-chercheurs », in Mélanges en l’honneur d’Hervé Rihal, PU de Poitiers, 2021, p. 549
- « Le dialogue social dans la loi du 6 août 2019 », AJDA 2019, p. 2343, dossier « L’avenir incertain de la fonction publique »
- Commentaire de jurisprudence : « Les transactions : quel accès ? », note sous CE 18 mars 2019, Ministre de l’économie et des finances c. M. Avrillier, RFDA 2019, p. 1093
- « La nature juridique de l’Autorité régionale de santé », RDSS 2016, pp. 405-414
- « Une mesure discriminatoire ne peut être d’ordre intérieur », note sous CE 15 avril 2015, Pôle Emploi, AJDA 2015, p. 1926
- « Que reste-t-il de la ”théorie” des mesures d’ordre intérieur ? », AJDA 2015, p. 793
- « Fonctionnaire, Obéir / Désobéir », Revue Pouvoirs, 2015, n° 155, « Désobéir en démocratie », p. 149
- « Les ”privatisations” de la fonction publique », in S. Dormont et T. Perroud (dir.), Droit et Marché, LGDJ, coll. « Droit & Économie », 2015, p. 223
- Le pouvoir hiérarchique, LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public t. 276, 2013.
- « Les pensions des veuves des ministres du culte », note sous TA Strasbourg 14 novembre 2012, Mme Hélène B., DA 2013, comm. N° 26, p. 24
- « Arbitraire et discrétionnaire en droit administratif », in G. J Guglielmi (dir.), La faveur et le droit », PUF, 2009, p. 335
- « La personnalité contentieuse des autorités administratives indépendantes », RDP 2007, p. 379
